Secrétariat général, inventaire principal

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1060200401 AR 1 à 177
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1814/1981
- 1060200401 AR 1 à 69
  Titre : 1.1. Budget et comptes
  Date : 1891/1980
  - 1060200401 AR 1 à 17
    Titre : 1.1.1. Budget
    Date : 1927/1980
    - 1060200401 AR 1
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget, utilisation des crédits alloués pour la presse : état, 1927-1936. ; Budget 1913 et 1931, comparaison : état, rapport, imprimé, liste.
      Date : 1927-1936
    - 1060200401 AR 2
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque de France pour les années 1931 à 1936 : note, état, correspondance.
      Date : 1931-1936
    - 1060200401 AR 3
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget, étude du Secrétaire général et projet : rapport annuel du Secrétaire général, correspondance, J.O., note, état. 1933-1947
      Date : 1933-1947
    - 1060200401 AR 4
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque de France pour les années 1937 à 1941 : note, état, correspondance.
      Date : 1937-1941
    - 1060200401 AR 5
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de la banque de 1943, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, avril 1942-janvier 1943 ; Budget de 1944, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, octobre 1943-décembre 1943. 1942-1943
      Date : 1942-1943
    - 1060200401 AR 6
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque de France pour les années 1942 à 1946 : note, état, correspondance. 1942-1946
      Date : 1942-1946
    - 1060200401 AR 7
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1945, élaboration : note, état, rapport. 1944
      Date : 1944-1944
    - 1060200401 AR 8
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1946, élaboration : note, rapport, état, imprimé, octobre 1945-mars 1946. 1945-1946 Budget de 1947, élaboration : note, rapport, état, liste, imprimé, avril 1946-octobre 1947. 1946-1947
      Date : 1945-1947
    - 1060200401 AR 9
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1949, élaboration : état, note. 1946-1948 Budget de 1948, élaboration : note, rapport, état, imprimé. 1947-1948
      Date : 1946-1948
    - 1060200401 AR 10
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Crédits supplémentaires, votes et annulations du Conseil Général de la Banque ,de France pour les années 1947 à 1949 : note, état, correspondance. 1947-1949
      Date : 1947-1949
    - 1060200401 AR 11
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1974 : état, rapport, imprimé. 1974
      Date : 1974-1974
    - 1060200401 AR 12
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1975 : état, rapport, imprimé. 1975
      Date : 1975-1975
    - 1060200401 AR 13
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1976 : état, rapport, imprimé. 1976
      Date : 1976-1976
    - 1060200401 AR 14
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1977 : état, rapport, imprimé. 1977
      Date : 1977-1977
    - 1060200401 AR 15
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1978 : état, rapport, imprimé. 1978
      Date : 1978-1978
    - 1060200401 AR 16
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1979 : état, rapport, imprimé. 1979
      Date : 1979-1979
    - 1060200401 AR 17
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1. Budget et comptes de la banque 1.1.1. Budget Budget de 1980 : état, rapport, imprimé. 1980
      Date : 1980-1980
  - 1060200401 AR 18 à 65
    Titre : 1.1.2. Comptabilité et frais généraux
    Date : 1909/1976
    - 1060200401 AR 18
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Comptabilité générale, registre de monsieur le secrétaire général : 4 volumes. 1917-1937
      Date : 1917-1937
    - 1060200401 AR 19
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état, presse. 1944-1946
      Date : 1944-1946
    - 1060200401 AR 20
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, bilan comptable, compte rendu de séances du conseil général. 1946
      Date : 1946-1946
    - 1060200401 AR 21
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1947
      Date : 1947-1947
    - 1060200401 AR 22
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1948
      Date : 1948-1948
    - 1060200401 AR 23
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque de France, analyse : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres. 1948-1949
      Date : 1948-1949
    - 1060200401 AR 24
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1949
      Date : 1949-1949
    - 1060200401 AR 25
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état, presse. 1950
      Date : 1950-1950
    - 1060200401 AR 26
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1950
      Date : 1950-1950
    - 1060200401 AR 27
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque de France, analyse : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres. 1950
      Date : 1950-1950
    - 1060200401 AR 28
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1951
      Date : 1951-1951
    - 1060200401 AR 29
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la banque, présentation hebdomadaire : état. 1951
      Date : 1951-1951
    - 1060200401 AR 30
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1952
      Date : 1952-1952
    - 1060200401 AR 31
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1953
      Date : 1953-1953
    - 1060200401 AR 32
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Marché monétaire et bilan de la Banque de France : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres, janvier 1955-décembre 1955. 1955
      Date : 1955-1955
    - 1060200401 AR 33
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation hebdomadaire de la Banque, analyse par la comptabilité Générale : note, état. 1955-1956 Marché monétaire et bilan de la Banque de France : compte rendu hebdomadaire de la direction générale des titres, janvier 1956-décembre 1956. 1956
      Date : 1955-1956
    - 1060200401 AR 34
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale et Bilan de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque : note, état. 1956
      Date : 1956-1956
    - 1060200401 AR 35
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque, présentation hebdomadaire au Conseil Général de la Banque de France : note, état. 1957
      Date : 1957-1957
    - 1060200401 AR 36
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Situation générale de la Banque, analyse de la situation hebdomadaire par la Comptabilité Générale : état. 1957 Situation générale de la Banque, présentation hebdomadaire : état. 1962
      Date : 1956-1962
    - 1060200401 AR 37
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, dépouillement des comptes de profits et pertes : état, 1909-1937 ; augmentations des réserves et provisions et évolution des comptes d'exploitation depuis la crise monétaire de 1928 : note, état, mai 1937 ; politique de répartition des bénéfices suivie par la Banque de 1914 à 1926 : note, état, avril 1936 ; étude sur la crise des comptes d'exploitation : rapport, état, mai 1933. 1909-1937
      Date : 1909-1937
    - 1060200401 AR 38
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, comparaison et évolution des dépenses d'administration entre 1913 et 1932 : rapport, étude, état, note, presse. 1913-1932
      Date : 1913-1932
    - 1060200401 AR 39
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, statistiques des dépenses et des recettes : état, note, janvier 1913-janvier 1935 ; résultats semestriels de la Banque : état, note, janvier 1926-juin 1937. 1913-1937
      Date : 1913-1937
    - 1060200401 AR 40
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel. 1914-1935
      Date : 1914-1935
    - 1060200401 AR 41
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, statistiques : état, note, novembre 1930-décembre 1935 ; statistiques sur les bénéfices des succursales : note, état, mai 1926-mai 1942. 1926-1942
      Date : 1926-1942
    - 1060200401 AR 42
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note. 1936-1938
      Date : 1936-1938
    - 1060200401 AR 43
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note, correspondance, rapport. 1939 Compte d'exploitation, élaboration : note, étude, correspondance, bilan comptable. 1940-1943
      Date : 1939-1943
    - 1060200401 AR 44
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état semestriel, note, correspondance, tract. 1941-1943
      Date : 1941-1943
    - 1060200401 AR 45
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : état, note, correspondance, presse. 1944-1946
      Date : 1944-1946
    - 1060200401 AR 46
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats des opérations de la Banque : note, état, imprimé, correspondance, rapport, compte rendu . 1947-1949
      Date : 1947-1949
    - 1060200401 AR 47
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1950 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1950 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1951 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1951
      Date : 1950-1951
    - 1060200401 AR 48
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1952 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1952
      Date : 1952-1952
    - 1060200401 AR 49
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1953 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1953
      Date : 1953-1953
    - 1060200401 AR 50
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1954 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1954 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1955 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1955
      Date : 1954-1955
    - 1060200401 AR 51
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.1. Situation générale et bilan de la Banque Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1956 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1956 Compte d'exploitation, résultats de l'exercice 1957 : note, rapport, bilan comptable, correspondance, liste, imprimé, procès-verbal de réunion, presse. 1957
      Date : 1956-1957
    - 1060200401 AR 52
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (3), correspondance, janv. 1951-fév. 1956. 1951-1956
      Date : 1951-1956
    - 1060200401 AR 53
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (2), correspondance, fév. 1956-déc. 1959. 1956-1959
      Date : 1956-1959
    - 1060200401 AR 54
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, déc.1959-oct. 1962. 1959-1962
      Date : 1959-1962
    - 1060200401 AR 55
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, oct. 1962-nov. 1965. 1962-1965
      Date : 1962-1965
    - 1060200401 AR 56
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre, correspondance, janv. Nov. 1965-janv. 1969. 1965-1969
      Date : 1965-1969
    - 1060200401 AR 57
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Banque centrale Subventions, copies de lettres de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de Paris : registre (2), correspondance, janv. 1969-juin 1975. 1969-1975
      Date : 1969-1975
    - 1060200401 AR 58
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (3), correspondance, janv. 1951-nov. 1954. 1951-1954
      Date : 1951-1954
    - 1060200401 AR 59
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (3), correspondance, nov. 1955-nov. 1958. 1955-1958
      Date : 1955-1958
    - 1060200401 AR 60
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, nov. 1958- mai 1961. 1958-1961
      Date : 1958-1961
    - 1060200401 AR 61
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, mai 1961-janv. 1964. 1961-1964
      Date : 1961-1964
    - 1060200401 AR 62
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, janv. 1964-déc. 1966. 1964-1966
      Date : 1964-1966
    - 1060200401 AR 63
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre(2), correspondance, déc. 1966-déc. 1969. 1966-1974
      Date : 1966-1974
    - 1060200401 AR 64
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre (2), correspondance, déc. 1969-janv. 1974. 1969-1974
      Date : 1969-1974
    - 1060200401 AR 65
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Comptabilité et frais généraux 1.1.2.3. Subventions accordées par la Banque et les succursales Succursales Subventions, copies de lettres des succursales de la Banque de France accordant des subventions à divers organismes de leur région : registre, correspondance, janv. 1974-mars 1976. 1974-1976
      Date : 1974-1976
  - 1060200401 AR 66 à 69
    Titre : 1.1.3. Réserves
    Date : 1891/1953
    - 1060200401 AR 66
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, comptabilité : note, correspondance, état, décembre 1891-juin 1939 ; arrérage des rentes et revenu des actions : registre, janvier 1941-décembre 1945 ; situation du portefeuille-titres : note, correspondance, état, novembre 1942-décembre 1944. 1891-1944
      Date : 1891-1944
    - 1060200401 AR 67
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Prélèvements sur les réserves et provisions, avances et remboursements accordés aux sociétés immobilières de la Banque : note, correspondance, relevé des avances consenties, pièce d'écriture, reçu. 1924-1953 Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, arbitrage des rentes 4% 1917 et 1918 contre des rentes 5% 1915 et 6% 1920 : compte rendu, rapport, état, mars-mai 1931. 1931 Réserves, situation et emploi : note, correspondance, état, mai 1941-février 1945 ; prise en charge par le compte « provision» des dépenses engagées : pièce comptable, décembre 1946-juin 1948 ; évaluation du portefeuille de la banque, s.d. 1941-1948
      Date : 1924-1953
    - 1060200401 AR 68
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la Banque et de ses caisses de retraites, conversion de rentes et mouvements des titres évacués à Londres : état, note. 1941-1952
      Date : 1941-1952
    - 1060200401 AR 69
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Réserves Réserves de la banque, achats et ventes de valeurs : note, correspondance, état, pièce comptable. 1943-1944
      Date : 1943-1944
- 1060200401 AR 70 à 76
  Titre : 1.2. Régime fiscal
  Date : 1814/1940
  - 1060200401 AR 70
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, réglementation concernant les droits de timbre applicables aux effets de commerce et aux quittances : circulaire, note, Journal Officiel, imprimé, bulletin, presse, texte officiel, rapport, correspondance. 1814-1934
    Date : 1814-1934
  - 1060200401 AR 71
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre, loi de Finances du 13 juillet 1925 modifiant les droits de timbre applicables aux quittances : correspondance, note, circulaire, Journal Officiel, juillet 1925-août 1928 ; informations concernant les droits de timbre applicables selon les différents types de quittances : correspondance, note, texte officiel, presse, pièce comptable, septembre 1874-avril 1937 ; annulation des timbres d'effets de commerce : note, correspondance, circulaire, presse, janvier 1904-mai 1932. 1874-1937
    Date : 1874-1937
  - 1060200401 AR 72
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, envoi à la Banque de France des relevés trimestriels des effets portant une mention de visa pour timbre : état, correspondance, liste, février 1884-janvier 1940 ; modalités d'application de la loi du 25 février 1901 modifiant les déclarations à faire en cas de succession : Journal Officiel, correspondance, note, circulaire, acte authentique, imprimé, février 1901-février 1930. 1884-1940
    Date : 1884-1940
  - 1060200401 AR 73
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Droit de timbre sur les virements, conditions d'exigibilité : note, correspondance, texte officiel, circulaire, journal officiel, presse, imprimé, avril 1910-juin 1938 ; conditions d'exonération : note, correspondance, circulaire, imprimé, août 1913-juin 1938 ; montant fixé par type de virement : note, correspondance, circulaire, août 1913-juillet 1939. 1910-1939
    Date : 1910-1939
  - 1060200401 AR 74
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
    Date : 1929-1938
  - 1060200401 AR 75
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
    Date : 1929-1938
  - 1060200401 AR 76
    Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1939
    Date : 1929-1939
- 1060200401 AR 77 à 156
  Titre : 1.3. Services centraux
  Date : 1868/1975
  - 1060200401 AR 77 à 83
    Titre : 1.3.1. Organisation générale
    Date : 1922/1975
    - 1060200401 AR 77
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Objets trouvés : registre. 1922-1945 Opérations de banque, procédures internes : circulaire, note, avril 1925-février 1930. 1925-1930
      Date : 1922-1945
    - 1060200401 AR 78
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Modèles d'imprimés, collection du service administratif. 1926
      Date : 1926-1926
    - 1060200401 AR 79
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Actions, informations sur le nouveau régime et sur sa mise en oeuvre : extrait du J.O, rapport, bulletin, note, certificat, imprimé, circulaire, correspondance. 1934-1937
      Date : 1934-1937
    - 1060200401 AR 80
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Recouvrements sur l'Union Française, circulaires abrogées : note, correspondance, circulaire. 1950-1959 Banque centrale, organisation des services : note, correspondance. 1973-1975
      Date : 1950-1975
    - 1060200401 AR 81
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.2. Véhicules de service Véhicules de service, attributions : liste, note, correspondance, 1959-1970 ; utilisation des véhicules automobiles personnels pour les besoins du service : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, 1937-1972 ; réquisitions militaires de trois camions de la Caisse générale : circulaire, avis de classement, note, correspondance, JO, 1934-1967. 1934-1972 Véhicules de service, attribution de véhicules aux inspecteurs généraux, inspecteurs et chefs de tournée : rapport, presse, bilan comptable, note, liste. 1961
      Date : 1934-1972
    - 1060200401 AR 82
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.3. Virements Virements, élaboration du projet de circulaire du 27 juin 1958 : étude, note, spécimen, projet, imprimé, correspondance, circulaire, bilan comptable. 1964-1968 Virements, extension du système des virements interbancaires à toutes les établissements habilités à être tirés de chèques : correspondance, note, circulaire, rapport. 1964-1968 1.3.1.4. Tickets d'essence Tickets d'essence, surveillance par le Secrétariat Général des modalités d'attribution et d'échange des tickets : note, liste, presse. 1948-1949
      Date : 1948-1968
    - 1060200401 AR 83
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Tickets d'essence, restriction de la consommation de combustibles liquides : note, circulaire, Journal Officiel, correspondance, presse, texte officiel. 1956-1957
      Date : 1956-1957
  - 1060200401 AR 84 à 88
    Titre : 1.3.2. Direction de la Comptabilité
    Date : 1937/1969
    - 1060200401 AR 84
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Optimisation du rendement dans la tenue des comptes courants et des comptes de dépôts fonds, étude préparatoire: note, correspondance, liste, état, graphique. 1937-1939 Optimisation de la surveillance des irrégularités et des anomalies comptables, étude préparatoire de monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général : statistique, note, mai 1940-juillet 1946. 1940-1946
      Date : 1937-1946
    - 1060200401 AR 85
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Arrêtés des écritures, réglementation : circulaire, note, imprimé. 1940-1953
      Date : 1940-1953
    - 1060200401 AR 86
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Prélèvements sur comptes de la clientèle, rapport sur la reconnaissance contradictoire des prélèvements : note, rapport, 1952-1968 ; organisation générale des prélèvements : note, rapport, 1946-1969. 1946-1969 Prélèvements sur comptes de la clientèle, circulaire du 4 décembre 1967 et son application : note, circulaire, correspondance, rapport, 1959-1967 ; paiement global au vu de plusieurs chèques : note, correspondance, 1956-1969 ; affiche à apposer au dessus des guichets : note, 1956-1958 ; utilisation et conservation des jetons : note, extrait de rapport, 1955-1956 ; rapport de l'inspection sur les dangers des communications téléphoniques relatives aux prélèvements effectués par les clients : note, rapport, 1953-1967. 1953-1969
      Date : 1946-1969
    - 1060200401 AR 87
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Chèques visés en suspens au compte « dispositions à payer » des comptoirs, enquête : note, état. 1955
      Date : 1955-1955
    - 1060200401 AR 88
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Opérations sur valeurs étrangères, instructions et circulaires : note, presse, J.O., liste, circulaire. 1955-1965 Comptes de dépôts fonds existants en fin d'exercice, enquête dans les comptoirs sur les comptes sans solde inactifs : état, note. 1961
      Date : 1955-1965
  - 1060200401 AR 89 à 91
    Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit
    Date : 1912/1959
    - 1060200401 AR 89
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Rapport économique, élaboration : note, correspondance, circulaire, imprimé, compte-rendu, bilan comptable, projet de circulaire. 1912-1959
      Date : 1912-1959
    - 1060200401 AR 90
      Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Index mensuel et hebdomadaire établi par le service des études économiques. 1926-1938
      Date : 1926-1938

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